.jpg)
L’un des impôts les plus injustes qui ait existé en ce pays est l’impôt sur le sel, appelé gabelle. Voici quelques explication à son sujet
Avant d’aller plus loin,il est nécessaire de rappeler que le sel était indispensable dans la vie des anciens, quels que soient les lieux et les époques. C’était en effet l’un des seuls moyens connus de conservation des aliments, avant l’apparition des frigidaires et congélateurs. Il est aussi indispensable à la vie. C’est un besoin physiologique, tant pour les humains que pour les animaux qu’ils élèvent.
Origine
A l’origine, ce mot désignait un impôt indirect, une taxe. Son origine est arabe, provenant du mot gabala signifiant “impôt sur diverses denrées”, et il était appliqué par exemple au vin, au blé, etc. Mais à partir de 1342, il est réservé à la taxe sur le sel.
Celle-ci existait déjà chez les romains. On la retrouve mentionnée au moyen âge, au XIIIe siècle, dans un texte exemptant la ville d’Aigues Morte de cet impôt.
Un monopole d’état
De 1342 à 1547, la vente en gros du sel est un monopole royal, mais la vente au détail est en principe libre. Initialement modeste, la taxe perçue ne fait qu’augmenter au fil du temps. De plus, bien que le roi ait promis à l'origine que la levée de la gabelle serait temporaire, telle la CSG moderne, elle devint rapidement permanente, tout comme la CSG. La révolution elle-même ne parvint pas à la faire disparaître.
Son montant, et c’est là la plus grande injustice, dépend des lieux où elle est prélevée. Et bien sur aussi de l’époque.
Mécanisme
En 154, le roi se réserve la vente du sel dans des greniers à sel. Il n’exerce pas lui-même la vente, mais la délègue à des marchands adjudicateur, qui la prennent à ferme. C’est la porte ouverte à tous les abus, car, pour assurer son revenu, le roi perçoit de ses fermiers une redevance qu’il fixe. Ceux-ci doivent payer les sommes convenues, quelles que soient les circonstances, et font donc tout pour faire rentrer l’argent, tout en réalisant au passage le plus de bénéfice possible.
Inégalités régionales
Selon l’endroit où l’on réside, on n’est pas soumis à la même gabelle. On distingue en effet des pays de grande gabelle, de petite gabelle, ou exemptés, par exemple. Voyons cela de plus près:
 |
| Carte des gabelles en 1788 |
Pays de grande gabelle
Dans les pays de grande gabelle, le sel était fortement taxé. De plus, chaque habitant de plus de huit ans avait l’obligation d’acheter une certaine quantité de sel. Cette quantité minimale était appelée “sel pour pot et salière”. L’achat devait obligatoirement dans un grenier à sel, et ceci indépendamment des besoins réels.
Pays de petite gabelle
Dans ces pays, le sel était moins taxé et la consommation était libre. Il n’y avait aucune obligation d’achat.
Pays redimés de gabelle
Le terme “redimé” provient du latin redimere qui signifie racheter. Les pays redimés de gabelle ne payent plus l’impôt sur le sel depuis le milieu du XVIe siècle, après un versement unique important au roi. Ce sont essentiellement des régions du sud ouest, ainsi que quelques villes.
Pays de gabelle de salines
Dans certaines régions de l’est (voir la carte), le sel provient de mines et de sources salées. Ces régions étaient assujettis à une gabelle beaucoup moins forte. La consommation n’était pas non plus imposée dans ces régions.
Quart bouillon
Sur les côtes bas normandes, les saulniers produisaient le sel en faisant bouillir l’eau de mer, comme le faisaient les gaulois de ces régions des siècles plus tôt. Le roi se réservait le quart de la production obtenue. Le restant était librement vendu par les producteurs.
En Flandre
La Flandre était soumise à un statut avantageux en ce qui concerne la gabelle. Les côtes étaient soumises au quart bouillon, les autre régions à un faible taux sans obligation de consommation, ou bien étaient exemptées.
En Bretagne
La Bretagne était totalement exemptée de gabelle. Lors du rattachement définitif du duché au royaume en 1532, le traité stipulait que la Bretagne conservait ses droits, libertés et privilèges. Les Etats (parlement) de Bretagne avaient conservé le droit de refus des impôts du roi de France. Ils ont systématiquement refusé la gabelle.
Conséquences
L’injustice de ces taxes, exorbitantes dans certaines régions, inexistantes dans d’autres, n’était pas sans conséquence. Elles étaient de différentes natures
Fraude
Dans les pays de grande gabelle, chaque chef de famille devait obligatoirement acheter au grenier à sel une quantité minimale de sel calculée en fonction du nombre de personnes âgées de plus de huit ans dans le foyer. Ce sel ne pouvait servir qu’à la cuisine. Il était formellement interdit de l’utiliser pour les salaisons, pour lesquelles il fallait acheter un autre sel, lui aussi taxé. Ne pas acheter la quantité imposée,utiliser le sel pour un autre usage, exposait à des amendes. Ne pas pouvoir payer ces amendes, récidiver, vous envoyait en prison ou aux galères.
 |
| Louis Mandrin |
Contrebande
La forte différence sur les prix des marchandises dans les différentes régions provoque la contrebande. Il en est ainsi en tout lieu et en tout temps. Le tabac en est un exemple contemporain bien connu.
A l’époque, l'appât du gain et les fortes disparités sur les prix ont poussé de nombreuses personnes à braver les interdits. On peut citer par exemple la famille Cottereau ou Mandrin, mais de nombreuses familles frontalières se sont données à ces trafics.
Les peines encourues allaient de la prison aux galères
Le faux saulnier, ainsi qu’on nommait le contrebandier du sel, subissait aussi la flétrissure. La lettre G lui était appliquée au fer rouge sur l’épaule. récidiviste, il était marqué GAL et envoyé aux galères. Et afin que la flétrissure ne s’efface jamais par cicatrisation, après l’application du fer sur la peau, une ou deux secondes, la plaie était frottée de charbon.
La flétrissure, ce casier judiciaire avant l’heure était une marque infamante, perpétuelle, pour qui la subissait.
Mais si le faux saunier était pris les armes à la main, alors il encourait la peine de mort.
Les femmes aussi pratiquaient la contrebande de sel, mais avec moins de risques . Les gabelous les contrôlaient moins, et la peine de galère était remplacée par des coups de fouet. La bannissement, temporaire ou perpétuel pouvait aussi être appliqué.
Révoltes
La gabelle a été la cause de révoltes tout au long de l'histoire de France. Ces soulèvements ont souvent été provoqués par des tentatives d’introduction de la gabelle dans des zones où elle n’était pas encore en application. Par exemple;
La révolte des Pitous, en 1548, provoqu”e par l'extension de la gabelle au Poitou, à l’Angoumois et au Saintonge, jusqu’alors exemptés
La révolte des nus pieds en 1638 lorsque Richelieu tenta d’étendre la gabelle à des paroisses normandes redimées.
La révolte des Angelets, entre 1667 et 1675, à nouveau lors de l’introduction de la gabelle, en Roussillon cette fois-ci.
Abolition
Les revendications exprimées lors de la révolution française étaient nombreuses. La gabelle était un sujet de mécontentement important. On le retrouve dans de nombreux cahiers de doléances.
L’Assemblée nationale constituante a prononcé son abolition définitive en 1790. Le commerce devint donc libre et non taxé sur tout le territoire à partir de cet instant. Un autre décret annula les procès en cours contre les faux saulniers et libéra les prisonniers et galèriens condamnées pour contrebande.
Après la révolution
Le 24 avril 1806 Napoléon a rétabli cet impôt impopulaire, mais sous la dénomination de “droit de consommation sur le sel”, afin d’éviter les troubles qui n’auraient pas manqué s’il avait utilisé le mot gabelle. Napoléon avait d’impérieux besoins financiers en raison des guerres qu’il menait contre les ennemis de la France. La taxe était une source de revenus garantie, du fait de l’utilisation universelle du sel. Contrairement à l’ancienne gabelle, le taux était uniforme sur tout le territoire et il n’y avait plus de monopole étatique. Les sauniers restaient libres de vendre leur sel comme ils l’entendaient. La taxe était perçue par les agents de l’état à la sortie des marais salants et des mines. Cet impôt s’est révélé tellement efficace que les régimes qui succédèrent à l’empire l’ont conservée.
La fin définitive ?
La taxe sur le sel a disparu après la seconde guerre mondiale. Elle n'apparaît plus dans la loi de finances de 1946. Mais a-t-elle réellement disparu ? Bien sur que non. Elle a été amalgamée avec une autre taxe frappant absolument tout, marchandises et services, la TVA.
Et ailleurs dans le monde ?
Il ne faut cependant pas croire que le sel n’était taxé qu’en France. De part le monde, à toute époque, le sel a servi de source de revenus aux états:
En Chine, le sel a été taxé, entre autres pour financer la construction de la grande muraille. Elle a pu fournir jusqu’à 50% des recettes des empereurs chinois, à certaines époques.
Il a été taxé en Inde durant la colonisation anglaise. Les colons avaient instauré un monopole strict. La récolte du sel était interdite aux indiens. La marche du sel du Mahatma Gandhi, en 1930, est l’un des tournants historiques vers l’indépendance du pays.
En Russie, en 1648, le tsar Alexis remplace plusieurs taxes par une taxe unique sur le sel pour renflouer les caisses de l’état. Cela a provoqué des révoltes.
L’empire romain contrôlait les routes du sel. Le salaria, indemnité donnée aux soldats pour acheter leur ration de sel a donné le mot salaire
En Italie, on ne pouvait acheter le sel que dans les bureaux de tabac jusqu’en 1975. L’Etat a conservé jusqu’à cette date un contrôle très strict sur le tabac et le sel
Aux Etats unis même, des taxes sur le sel ont permi de financer les infrastructures de New York, par exemple, ou encore le percement du canal Erié.
Conclusion
Le sel est une denrée de première nécessité Indispensable pendant des siècles, des millénaires même, pour la conservation des aliments, il est surtout nécessaire à la vie. C’est un besoin physiologique, que ce soit pour les hommes ou les bêtes qu’ils élèvent. S’il a été et reste taxé un peu partout dans le monde, la gabelle a été la pire des taxes qui lui a été appliquée.
.jpg)
